Les Français recevront prochainement leur déclaration d’impôt sur le revenu, et certains d’entre eux vont se demander dans quelle mesure il serait possible (souhaitable et équitable ?) de contribuer à l’effort national dans les domaines culturel et historique… avec, en contrepartie, une diminution de leurs impôts.
“Le monde matériel repose sur l’équilibre, le monde moral sur l’équité”, nous disait Victor Hugo.
Amortir la pression fiscale de ses clients tout en rendant sa richesse au patrimoine français. Telle est l’ambition de Jedefiscalise.com.
Ce cabinet de gestion de patrimoine, spécialisé dans les défiscalisations Malraux et Monument Historique à destination des plus hauts revenus, offre ainsi à ces contribuables la possibilité de se constituer un patrimoine d’exception tout en participant à la préservation des plus beaux fleurons du patrimoine architectural français.
Jedefiscalise.com, une expertise au service du patrimoine et de votre portefeuille
Créé il y a 15 ans par une équipe de Conseillers en Gestion de Patrimoine Indépendants, Jedefiscalise.com s’entoure de partenaires immobiliers, bancaires et juridiques scrupuleusement sélectionnés.
Son domaine d’action ? Les opérations de défiscalisation à très forte valeur ajoutée et particulièrement complexes que sont les montages en loi Malraux et loi Monuments Historiques.
Hugues de Tappie, dirigeant de Jedefiscalise.com, ajoute :
“Pour autant, ces solutions n’existent de façon fiable qu’au compte-gouttes et sont adaptées à peu de contribuables. Aussi, bien entendu, nous travaillons également sur les autres leviers de défiscalisation plus usuels (location meublée, outre mer, Pinel, etc.), afin d’apporter une réponse strictement personnalisée à nos clients.”
Au service du patrimoine : les lois Malraux et Monuments Historiques
Jedefiscalise.com propose une solution permettant aux bâtiments d’exception de retrouver vie et splendeur.
C’est à cette fin qu’André Malraux, alors ministre de la Culture, a promu la loi qui porte son nom : favoriser la sauvegarde et la restauration de quartiers historiques.
En contrepartie de son financement des travaux, l’investisseur bénéficie d’une forte réduction d’impôts.
De même, la sauvegarde des Monuments Historiques est reconnue d’intérêt public depuis 1913. La défiscalisation qui lui est associée permet de déduire de son revenu imposable les travaux de restauration et d’entretien ainsi que les intérêts d’emprunt.
Fort heureusement, il n’est pas nécessaire pour cela d’acheter un château ou un immeuble. L’investissement peut porter sur un appartement locatif, dans un immeuble entièrement restauré. Dans le cadre de la loi Malraux, le bien sera dans un coeur de ville délimité par le ministère de la Culture. Pour les Monuments Historiques, il s’agit de bâtiments particulièrement remarquables, classés ou inscrits, là aussi sélectionnés par ce même ministère.
Une défiscalisation sur mesure
La loi Malraux 2015 permet une réduction d’impôt de 22 à 30% des travaux, dans une limite pouvant atteindre 22 000 ou 30 000 € de gain fiscal par an.
Tandis que sur un Monument Historique les travaux se déduisent directement du revenu global, sans aucun plafond. Ce qui sera particulièrement adapté pour les contribuables situés dans les plus hautes tranches d’imposition (41% et plus).
Les lois Malraux et Monument Historique sont les seules permettant d’échapper au plafonnement global des niches fiscales.
Des bénéfices immédiats pour tous
Ces opérations permettent aux investisseurs de se constituer ainsi un patrimoine exceptionnel, de se créer de la trésorerie avec le gain fiscal, et de se garantir des revenus locatifs pour leur famille et leur retraite.
Mais aussi et surtout, face au coût des travaux particulièrement important, pour la collectivité elles sont une condition sine qua non pour que, avec la loi Malraux, des coeurs de ville souvent très dégradés reprennent vie et forme et, à travers la loi Monument Historique, des bâtiments exceptionnels soient tout simplement sauvés d’une mort programmée.
Tout ceci sous le contrôle d’un Architecte des Bâtiments de France, relevant directement du ministère de la Culture.
Exemple d’investissement loi Malraux en secteur sauvegardé :
Monsieur Patrick O. paie 34 000 € d’impôt. Dans le cadre d’un programme Malraux, il effectue des dépenses de restauration pour 200 000 €, pour un budget global de 280 000 €. Il pourra étaler ses travaux sur 2 ans, à hauteur de 100 000 € par an. Cela lui génèrera une réduction d’impôt de 30%, soit 30 000 € par an. De la sorte, pendant deux ans, son impôt passera de 34 000 à 4 000 €.
Exemple d’investissement loi Monument Historique :
Monsieur François L. acquiert et participe à la restauration d’un immeuble classé Monument Historique en très mauvais état. Fortement imposé, il a chaque année 140 K€ de revenus dans la tranche imposée à 41% (à partir de 143 K€ de revenus, pour un couple). Son investissement porte sur un budget global de 350 K€, dont 280 de travaux. Pendant deux ans, il passera chaque année 140 K€ de travaux. Son gain fiscal annuel sera de 140 000 x 41% = 57 400 €.
Dans les deux cas, les immeubles seront entièrement restaurés, selon des règles draconiennes, puis les appartements seront mis en location.
Sans cet avantage fiscal, de telles restaurations seraient tout bonnement impossibles.
Des experts pour encadrer de telles réalisations
Réaliser ce type de restaurations est particulièrement complexe.
Hugues de TAPPIE – Dirigeant
Il est donc indispensable de se faire accompagner sur ces opérations, qui concernent d’ailleurs le plus souvent plusieurs investisseurs :
Trouver le bien approprié, sécuriser le montage fiscal, le budget, la qualité et la durée des travaux, voire la location des bien livrés, telles sont les missions que propose le cabinet Jedefiscalise.com. De véritables experts, totalement spécialisés sur ces montages.
Parcourir le site Jedefiscalise.com, avec notamment un blog très riche, vous permettra de tout savoir sur les lois Malraux et Monuments Historiques, et d’apprécier les compétences de ce cabinet très particulier. En outre Jedefiscalise.com garantit ses résultats fiscaux et s’engage sur un budget travaux ferme et définitif.
Contact presse
Hugues de Tappie
Cabinet Jedefiscalise.com
156, Bd Haussmann 75008 Paris
01 75 43 16 29
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